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Marques déposées par la société Earl Champsoleil
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CHAMPSOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMPSOLEIL
Earl Champsoleil, EARL

Numéro de dépôt :
4325081
Date de dépôt :
26/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2026
CHAMPSOLEIL de Earl Champsoleil

Présentation de la marque CHAMPSOLEIL

Déposée le 26 décembre 2016 par la société Earl Champsoleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAMPSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la société Earl Champsoleil domicilié(e) 2 chemin de Sembola - 06340 - LA TRINITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 201 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAMPSOLEIL, M. DEREPAS Henri domicilié(e) 2 CHEMIN DE SEMBOLA - 06340 - LA TRINITE - France.

La marque CHAMPSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPSOLEIL arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

Earl Champsoleil a également déposé les autres marques suivantes : L'Efemèra


Earl Champsoleil, EARL - 2 chemin de Sembola - 06340 - LA TRINITE - France - SIREN 378201834


EARL CHAMPSOLEIL, M. DEREPAS Henri - 2 CHEMIN DE SEMBOLA - 06340 - LA TRINITE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 4 avril 2017 - Retrait partiel n°697811 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tartinables (condiments) à base de légumes et/ou de fruits ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée à l'exclusion des vins à appellation d'origine contrôlée Champagne ; vins à indication géographique protégée.